Mentions légales

Conditions générales d’utilisation du site www.marfan.fr

Informations générales

Le site www.marfan.fr est une publication du Centre de référence National de la maladie de Marfan.

Directeur de la publication : Guillaume Jondeau, PU-PH.

Webmestre : Antonino Nicoletti

Hébergement : Nuxit

Utilisation du site

L’utilisation du site est réservée à un usage personnel.

L’accès au site peut être interrompu à tout moment, sans préavis, notamment en cas de force majeure, de maintenance ou si le Centre de référence National de la maladie de Marfan décide de suspendre ou d’arrêter la fourniture de ce service. L’obligation de fourniture du service se limite donc à une obligation de moyens.

Contenu du site

Le Centre de référence National de la maladie de Marfan s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, au moment de leur mise en ligne sur le site. Cependant, le Centre de référence National de la maladie de Marfan ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment.

Le site est régi par la loi française. Les utilisateurs étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce site et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site.

Propriété intellectuelle

Les contenus, les textes, y compris les communiqués de presse, les vidéos, les images et les animations qui apparaissent ou sont disponibles sur le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive du Centre de référence National de la maladie de Marfan. A ce titre, vous vous engagez à ne pas copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser des contenus du site protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sans autorisation préalable et écrite du Centre de référence National de la maladie de Marfan.

Les marques et les logos présents sur le site sont, sauf cas particulier, la propriété du Centre de référence National de la maladie de Marfan. Sauf autorisation préalable et écrite, l’internaute s’interdit de les utiliser.

Le Centre de référence National de la maladie de Marfan consent toutefois à l’internaute le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site, en un exemplaire pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif.

Vie privée

Le Centre de référence National de la maladie de Marfan s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que l’internaute lui communique. Celles-ci sont confidentielles et ne seront utilisées que pour les besoins du service.

Le site répond à la réglementation relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés telle que définie par la loi n°78-17, modifiée. L’internaute dispose, pour ce qui concerne ses données personnelles collectées lors de sa visite sur le site, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données conformément à la loi française. Ces droits peuvent être exercés auprès de :

Centre de référence National de la maladie de Marfan

Hôpital Bichat

46 rue Henri Huchard

75018 Paris cedex 18

Liens

Le site peut contenir des liens vers des sites de partenaires ou de tiers. Le Centre de référence National de la maladie de Marfan ne disposant d’aucun moyen pour contrôler ces sites n’offre aucune garantie quant au respect par ces sites des lois et règlement en vigueur.

Alerte démarchage

Le Centre de référence National de la maladie de Marfan ne vend aucun emplacement publicitaire dans ses revues. Toute démarche en ce sens, est faite en fraude des droits du Centre de référence National de la maladie de Marfan.

Modifications

Le Centre de référence National de la maladie de Marfan se réserve le droit de modifier, sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation du site www.marfan.fr.

Les commentaires sont clos.